La capacité de discernement est la faculté d'apprécier une situation et de prendre des décisions en conséquence.

En ce qui concerne la santé, la capacité de discernement présuppose la compréhension du traitement proposé et des risques inhérents, et la capacité de faire un choix en pondérant les avantages et les inconvénients du traitement prévu.

La capacité de discernement est soit pleine et entière, soit inexistante, mais jamais partielle.
Elle peut fluctuer dans le temps et s’apprécie toujours de façon concrète, pour un acte médical ou un traitement donné.
Par ailleurs, le simple fait d'être sous curatelle ne veut pas dire être incapable de discernement.
A noter aussi que le choix fait par une personne ayant la capacité de discernement ne peut être comparé avec celui que ferait une personne considérée comme “raisonnable".

La capacité de discernement est évaluée par la personne qui récolte le consentement libre et éclairé du patient, soit en principe le médecin. Mais suivant l’acte médical, il peut aussi s’agir d’un auxiliaire de celui-ci.

En savoir plus sur la capacité de discernement dans le domaine de la santé (brochure "L'essentiel sur les droits des patients")

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